Documents administratifs
Délibérations:
2017:
REPRÉSENTANTS CLUPIPP
REPRÉSENTANTS CLUPIPP Le Syndicat mixte des ports de l’estuaire de la Seudre a instauré un Conseil Portuaire Unique pour l’ensemble des ports de Marennes, La
CS-221207-05 BUDGET PRIMITIF 2023- BUDGET PORTS DE L’ESTUAIRE DE LA SEUDRE
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CS-221207-04 DURÉE DES AMORTISSEMENTS DE SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT
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CS-221207-03 MODIFICATION DU RÈGLEMENT POUR LA GESTION DES AUTORISATIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRE ET PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE
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CS-221207-02 TARIFS 2023 – PORTS DE L’ESTUAIRE DE LA SEUDRE
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2018:
REPRÉSENTANTS CLUPIPP
REPRÉSENTANTS CLUPIPP Le Syndicat mixte des ports de l’estuaire de la Seudre a instauré un Conseil Portuaire Unique pour l’ensemble des ports de Marennes, La
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2019:
REPRÉSENTANTS CLUPIPP
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2020:
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2021:
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