CS-221104-07 RESTE A RECOUVRER- CREANCES ADMISES EN NON VALEUR BUDGET 2022 DU SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE L’ESTUAIRE DE LA SEUDRE
Télécharger le document
CS-221104-06 AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LONGUE DURÉE D’UN EMPLACEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE – BENEFICIAIRE MAIRIE DE MORNAC SUR SEUDRE
Télécharger le document
CS-221104-05 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN SEMI RIGIDE MOTORISE ET DE SA REMORQUE DE ROUTE ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE ET LE SYNDICAT MIXTE
Télécharger le document
CS-221104-04 DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE – ANNÉE 2023
Télécharger le document
CS-221104-03 BUDGET PRINCIPAL DU SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE L’ESTUAIRE DE LA SEUDRE – EXERCICE 2022
Télécharger le document
CS-221104-02 PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES – BUDGET PRINCIPAL
Télécharger le document
CS-221104-01 AFFECTATION DES EXCEDENTS DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2019 DU BUDGET ANNEXE DES CONCESSIONS DES PORTS D’ARVERT AU TITRE DE L’EXERCICE 2019 AU SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE L’ESTUAIRE DE LA SEUDRE – MODIFICATION
Télécharger le document